Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

• Raison sociale : Chasseland Artisans
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• SIRET : 989 498 829 00013
• Adresse : 5 Chemin du Trêve, 69680 Chassieu
• Téléphone : 04 26 78 55 18
• Site web : chasseland-artisans.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Chasseland Artisans.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Chasseland Artisans, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Chasseland Artisans.

5. Responsabilité

Chasseland Artisans s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Chasseland Artisans ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Chasseland Artisans décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Chasseland Artisans n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

7. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.